Formation SSCT des élus du CSE

Programme de la formation

Jour 1

Accueil et présentation du programme

• Analyser le rôle du CSE et de la CSSCT
• Définir les enjeux  en matière de SSCT

Identifier le champs d’intervention du CSE et de la CSSCT

• Prendre connaissance du cadre réglementaire
• Définir le rôle de l’instance
• Collaborer avec les acteurs internes et externes

Mettre en place un fonctionnement adapté

• Organiser les réunions
• Utiliser les moyens mis à disposition
• Adapter le règlement intérieur du CSE

Jour 2

Délimiter le périmètre d'intervention

• Déterminer les principes généraux de prévention
• S’approprier le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels
• Analyser le bilan SSCT

Maîtriser les missions en matière de SSCT

• Utiliser les documents de référence
• S’approprier son domaine d’intervention
• Évaluer les risques
• Planifier les visites « terrain »
• Lutter contre l’apparition des TMS (troubles musculo-squelettiques)
• Identifier les Risques Psychosociaux et les situations de harcèlement
• Proposer des mesures de prévention et d’amélioration des conditions de travail

Déterminer le périmètre des responsabilités

• Prendre en considération le cadre légal
• Préciser les facteurs de déclenchement et les procédures du :
• •Droit de retrait
• •Droit d’alerte

Jour 3

Accueil et présentation du programme

• Retour sur les 2 jours précédents
• Brainstorming sur la mise en pratique terrain

Mesurer la place de la santé, sécurité dans le dialogue social

• Travailler en concertation avec l’employeur
• Améliorer l’efficacité des réunions
• Rendre productives les visites
• Animer la sécurité sur le terrain

Analyser les mesures de la loi santé au travail

• Le renforcement de la prévention des risques
• La mise à jour renforcée du DUERP
• Le passeport prévention, l’extension du suivi médical

Décliner les impacts de la loi « Climat »

• Les enjeux  en matière de SSCT
• Le rôle du CSE et de la CSSCT

Jour 4

Vérifier l’application des règles de fonctionnement de l’instance

• S’assurer du respect du cadre règlementaire
• Définir les missions du CSE
• Utiliser les moyens mis à disposition

Evaluer les risques professionnels

• Définir le cadre légal des visites 
• Identifier les risques professionnels
• Exploiter les observations
• Veiller à la mise à jour du Document unique

Déclencher les enquêtes

• Déterminer le cadre légal
• Établir le recueil des faits
• Mettre en place une démarche de propositions
• Assurer le suivi des plans d’actions

Jour 5

Analyser les accidents

• Brainstorming sur la mise en pratique terrain
• Déclencher une enquête
• Appliquer les méthodologies d’analyse des causes
• Établir un rapport d’enquête

Développer la prévention

• Évaluer les risques d’accidents
• Analyser les accidents survenus dans l’entreprise
• Définir les sources de dysfonctionnement
• Réaliser une grille d’inspection

Conclure & Évaluer les 5 journées de formation

Programme de la formation

Jour 1

Accueil et présentation du programme

• Retour sur le fonctionnement du CSE et de la CSSCT
• Brainstorming sur la mise en pratique terrain

Mesurer la place de la santé, sécurité dans le dialogue social

• Travailler en concertation avec l’employeur
• Améliorer l’efficacité des réunions SSCT
• Rendre productive les visites
• Animer la sécurité sur le terrain

Analyser les mesures de la loi santé au travail

• Le renforcement de la prévention des risques
• La mise à jour renforcée du  DUERP
• Le passeport prévention, l’extension du suivi médical

Décliner les impacts de la loi « Climat »

• Les enjeux  en matière de SSCT
• Le rôle du CSE et/ou de la CSSCT

Jour 2

Vérifier l’application des règles de fonctionnement de l’instance

• S’assurer du respect du cadre règlementaire
• Définir les missions  SSCT du CSE
• Utiliser les moyens  du CSE

Evaluer les risques professionnels

• Définir le cadre légal des visites 
• Identifier les risques professionnels
• Exploiter les observations
• Veiller à la mise à jour du Document unique

Déclencher les enquêtes

• Déterminer le cadre légal
• Établir le recueil des faits
• Mettre en place une démarche de propositions
• Assurer le suivi des plans d’actions

Jour 3

Analyser les accidents

• Brainstorming sur la mise en pratique terrain
• Déclencher une enquête
• Appliquer les méthodologies d’analyse des causes
• Établir un rapport d’enquête

Développer la prévention

• Évaluer les risques d’accidents
• Analyser les accidents survenus dans l’entreprise
• Définir les sources de dysfonctionnement
• Réaliser une grille d’inspection

Conclure & Évaluer les journées de formation